Vanille Passion – SPICESVANIDernière mise à jour : 15/09/20251.

IDENTITÉ DE L’ENTREPRISE•Nom commercial : Vanille Passion Nîmes•Entreprise : SPICESVANI•Adresse : 1280 G Chemin du Mas Baron, 30900 Nîmes, France•Email : spicesvani@gmail.com•Site web : https://vanille-passion.com•SIRET / RCS : 490297736

•Responsable : Christine BOSSER-DE RYCKER

2. CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits proposés sur le site vanille-passion.com. Elles s’appliquent à tout achat effectué par un consommateur en France métropolitaine

.3. PRODUITS PROPOSÉS

Vanille Passion propose exclusivement en ligne :

•Vanille et ses dérivés

•Épices et mélanges du monde entier

•Fleurs et feuilles séchées

•Encens naturels

•Huiles essentielles

Les descriptions sont aussi précises que possible. Les photos sont non contractuelles

4. PRIX

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

Les frais de livraison sont ajoutés lors de la commande.

Vanille Passion se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés selon les tarifs en vigueur au moment de la commande

5. COMMANDE

La commande est validée une fois le paiement accepté.

Un email de confirmation est envoyé automatiquement.

Vanille Passion se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.

6. PAIEMENT

Le paiement est sécurisé via carte bancaire ou autres moyens proposés sur le site. Les données bancaires ne sont jamais conservées. Le paiement est exigible immédiatement à la commande

7. LIVRAISON

Les commandes sont expédiées dans un délai de 2 à 9 jours ouvrés à compter de la validation du paiement. Livraison uniquement en France métropolitaine.

En cas de retard, le client sera informé.

Vanille Passion ne saurait être tenue responsable des conséquences d’un retard imputable au transporteur.

8. DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

La demande peut être adressée :

•Par email à : spicesvani@gmail.com

• Par courrier à : SPICESVANI

– 1280 G Chemin du Mas Baron, 30900 Nîmes

•Le remboursement interviendra dans un délai de 14 jours à compter de la réception du ou des produits retournés, à condition qu’ils soient en parfait état, non ouverts et non utilisés.

•Exceptions au droit de rétractation (Article L221-28 du Code de la Consommation) :

•Produits ouverts, descellés ou consommés

•Produits périssables (épices, vanille, denrées alimentaires fraîches, plats cuisinés)•Produits confectionnés ou personnalisés à la demande•

FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

Pour exercer ce droit, le client peut utiliser le formulaire de rétractation disponible en ligne :

👉 Télécharger le 

•À compléter et à envoyer uniquement si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation :

•À l’attention de SPICESVANI – 1280 G Chemin du Mas Baron, 30900 Nîmes

– spicesvani@gmail.com •

ou recopier directement dans votre mail le texte suivant rempli 

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous : - Commandé le : [date] - Reçu le : [date] - Numéro de commande : [référence] - Nom du client : [nom] - Adresse du client : [adresse complète] - Signature du client (uniquement en cas de notification par courrier) - Date : [date]

​

•9. RETOUR DES PRODUITS

•Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, non ouverts, non utilisés.

Les frais de retour sont à la charge du client sauf en cas d’erreur de Vanille Passion.

Aucun retour ne sera accepté sans demande préalable.•

10. RESPONSABILITÉ :

Vanille Passion ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou des produits.

L’acheteur est seul responsable de l’usage des produits, notamment les huiles essentielles et encens, qui doivent être utilisés conformément aux précautions d’usage.•

11. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)•

Vanille Passion respecte le RGPD. Les données collectées sont utilisées uniquement pour :

•Le traitement des commandes

•La gestion du service client

•L’envoi d’informations commerciales (si le client y a consenti)

•Les données sont sécurisées et ne sont jamais transmises à des tiers sans consentement

.•Droits du client :•Le client peut exercer ses droits d’accès, rectification, suppression, opposition et portabilité en contactant :

📧 spicesvani@gmail.com

📮 SPICESVANI

– 1280 G Chemin du Mas Baron, 30900 Nîmes•

12. DÉMARCHAGE TÉLÉPHONIQUE – BLOCTEL•

Conformément à l’article L223-2 du Code de la consommation, le client peut s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel :

👉 https://www.bloctel.gouv.fr•

Vanille Passion s’engage à respecter cette réglementation.•

13. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE•

Tous les éléments du site Vanille Passion (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.•

14. MÉDIATION ET LITIGES•

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. Le client peut recourir •ous les éléments du site Vanille Passion (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.•

14. MÉDIATION ET LITIGES•

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.

Le client peut recourir gratuitement à un médiateur :

•CM2C – Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice📍 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris

🌐 https://www.cm2c.net📧 cm2c@cm2c.net•

À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège de Vanille Passion.